Année 2023
CM du 26 juin 2023
- 1 – Préemption au titre des espaces naturels sensibles d’un ensemble foncier au lieudit ile de Canzillon
- 2 – Contrat natura 2000 sur la dune de Merquel
- 3 – Convention relative au groupement de commande pour l’approvisionnement de gaz interne incluant l’ensemble des prestations associées
- 4 – Convention relative au groupement de commandes des équipements de lutte contre l’incendie
- 5 – Tableau des effectifs
- 6 – Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement perçue par la commune à Cap Atlantique
- 7 – Demande de subvention au département de Loire-Atlantique – rue de la Grande Vigne
- 8 – Demande de subvention de l’association Quimiac Voile (AQV)
CM du 9 juin 2023
- 1 – Police de la publicité extérieure
- 2 – Convention avec l’école Notre-Dame du Rosaire
- 3 – Nomination d’un référent déontologue
- 4 – Cession d’une portion du domaine public – rue de Bel Air
- 5 – Demande de subvention au titre des fonds de concours – rue de la Grande Vigne
- 6 – Demande de subvention complémentaire de l’association des chasseurs Mesquérais
- 7 – Nouveaux tarifs communaux
CM du 20 mars 2023
- 1 – Modification du réglement intérieur du service enfance jeunesse
- 2 – Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires
- 3 – Budget port de Kercabellec – approbation du CFU 2022
- 4 – Budget port de Kercabellec – affectation des résultats 2022
- 5 – Budget primitif 2023 du port de Kercabellec
- 6 – Budget parc locatif – approbation du CFU 2022
- 7 – Budget parc locatif – affectation des résultats 2022
- 8 – Budget supplémentaire 2023 du budget parc locatif
- 9 – Budget ville – approbation du CFU 2022
- 10 – Budget ville – affectation des résultats 2022
- 11 – Budget supplémentaire 20023 de la ville
- 12 – Demandes de subventions
- 13 – Montant des taux de taxe de séjour 2024
CM du 23 janvier 2023
- 1 – Cession d’une portion du domaine public
- 2 – Budget primitif Parc Locatif 2023
- 3 – Approbation des montants provisoires de la CLECT 2023
- 4 – Budget primitif ville 2023
- 5 – Demande de subvention pour le pumptrack – DETR
- 6 – Demande de subvention pour le pumptrack au Département
- 7 – Demande de subvention pour l’acquisition d’un terrain au Département
- 8 – Nomination d’un membre dans diffférentes commissions communales
Année 2022
CM du 19 décembre 2022
- 1 – Approbation projet de territoire Cap Atlantique
- 2 – Demande de remboursement à l’association du golf de Mesquer
- 3 – Contractualisation avec l’éco-organisme ALCOME
- 4 – Prescription de mise en révision du PLU plan local d’urbanisme
- 5 – Extinction partielle de l’éclairage public
- 6 – Tarifs 2023 services communaux
- 7 – Tarifs 2023 service culture-animation
- 8 – Tarifs 2023 service Jeunesse
- 9 – Tarifs tableau des effectifs
- 10 -Dénomination voie lotissement
CM du 12 octobre 2022
- 1 – Modification du tableau des effectifs de la Commune de Mesquer
- 2 – Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour Cap Atlantique
- 3 – Participation 2022 au SIVU de la fourrière
- 4 – Admission en non-valeur
- 5 – Décision modificative n° 01/2022 – Budget Port
- 6 – Décision modificative n° 04/2022 – Budget Ville
- 7 – Demande de participation au Club des Mouettes
- 8 – Demandes de subventions
- 9 – Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Habilitation du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique
- 10 – Route de la Noé – Demande de subvention au titre des fonds de concours
- 11 – Préemption de la parcelle BB25
- 12 – Modification des statuts du Sydela
CM du 4 juillet 2022
- 1 – Convention avec la commune de Piriac-sur-Mer pour la mise à disposition d’agents du service de police municipale
- 2 – Cession d’une portion domaine public
- 3 – Dénomination du lotissement du Climodet
- 4 – Intégration de voirie – ZAC du Vranel
- 5 – Renouvellement de la carte d’achat public
- 6 – Admission de créances éteintes
- 7 – Convention entre l’association du golf de Mesquer et la commune
- 8 – Demandes de subvention
- 9 – Compte administratif 2021 du budget ville
- 10 – Affectation des résultats 2021 du budget ville
- 11 – Décision modificative 032022 du budget ville
- 12 – Groupement de commande avec le SYDELA
- 13 – Convention pour les frais de scolarité avec l’école Saint-François de Saint-Molf
